Commissions communales

En détail ci-dessous

Commission de l'aménagement du territoire

Le Conseil communal est responsable de l’aménagement local. Il met en place cette commission chargée de proposer l’élaboration du plan d’aménagement.

  • Isabelle Baiutti, membre secteur Ependes
  • Magalie Bapst, membre secteur Senèdes
  • Charly Cotting, membre secteur Ependes
  • Samuel Kolly, conseiller communal
  • Marc Monney, conseiller communal
  • Alexandre Oberholzer, conseiller
  • Vincent Python, membre secteur Arconciel
  • Catherine Python Progin, membre secteur Arconciel
  • Marc Wohlhauser, membre secteur Ependes
Commission de l'énergie

Elle soutient le Conseil communal à la préparation de dossiers, élabore des concepts et des projets sur mandat du Conseil communal, contrôle annuellement l’exploitation des bilans d’énergie et l’évolution des consommations du patrimoine communal et établit un rapport à l’attention du Conseil communal.

Les buts de ces actions sont de tendre vers la suppression de la consommation de combustibles fossiles d’ici 2030 pour les bâtiments communaux, diminuer la consommation d’électricité par rapport à l’année de référence 2020 pour les infrastructures communales, augmenter l’utilisation et la production d’énergies renouvelables, favoriser l’autoconsommation énergétique des installations et bâtiments communaux et encourager le développement des projets privés dans les domaines du renouvelable (par ex. PAC, photovoltaïque, CAD).

  • Richard Pasquier, président – secteur Arconciel
  • Alexis Clément, conseiller communal
  • Alexandre Oberholzer, conseiller communal
  • Richard Phillips, membre – secteur Ependes
  • Rachel Rumo, membre – secteur Senèdes
Commission technique

Elle assure la vue d’ensemble et la coordination des dossiers liés aux dicastère de l’aménagement du territoire, des constructions, des bâtiments communaux, de l’eau potable, de l’épuration, de la gestion des déchets, des routes et du trafic régional. Elle analyse les dossiers, évalue les actions à prendre et préavise au Conseil communal.

  • Alexis Clément, conseiller communal
  • Samuel Kolly, conseiller communal
  • Marc Monney, conseiller communal
  • Alexandre Oberholzer, conseiller communal
  • Laetitia Weber, responsable technique
Commission de bâtisse pour routes AF - secteur Arconciel

Elle a pour mission de mener à son terme le grand projet de réfection des routes à vocation agricole pour le secteur d’Arconciel. Elle est le trait d’union entre l’ancien village d’Arconciel et la nouvelle commune de Bois-d’Amont.

  • Samuel Kolly, conseiller communal
  • Dominique Roulin, membre
  • Laetitia Weber, responsable technique
Commission de gestion de la halle polyvalente

Le Conseil communal est responsable des infrastructures communales, il délègue à cette commission la tâche d’assurer le bon fonctionnement de la halle polyvalente.

  • Alexis Clément, conseiller communal
  • Nello Arancio, employé communal
  • Jean-Marc Clément, représentant de la paroisse
Commission intercommunale du cimetière d'Ependes

Elle veille au bon entretien du cimetière.

  • Alexis Clément, conseiller communal de Bois-d’amont
  • Nicolas Berset, conseiller communal de Ferpicloz
  • Jean-Marc Clément, représentant de la paroisse
  • Alexandre Cotting, membre
Commissions financières

Elle examine les propositions de dépenses d’investissement. Elle propose au Conseil communal un organe de révision. La commission étudie également les propositions de modification du taux des impôts.

Les membres des commissions financières des 3 communes fusionnées sont en fonction jusqu’à l’assemblée approuvant les comptes 2020.

Dès lors, leurs membres doivent approuver les budgets de fonctionnement et d’investissements 2021 de la nouvelle commune de Bois-d’Amont et les comptes 2020 des communes d’Arconciel, Ependes et Senèdes.

Une nouvelle commission financière sera dès lors nommée pour Bois-d’Amont par l’Assemblée communale le 31 mai 2021.

Arconciel

  • François Carballet, président
  • Isabelle Angelical
  • Michael Zurkinden

Ependes

  • Nadia Marthe, présidente
  • Jacques Clément
  • Richard Phillips

Senèdes

  • François Gumy, président
  • Jean-Luc Dousse
  • Joseph Rotzetter
Commission du contentieux

Le Conseil communal est responsable de l’encaissement de toutes les taxes perçues par la commune. Il met en place une commission chargée d’examiner les cas en suspens et litigieux.

Cette commission n’est pas encore constituée.

  • Patrick Gendre, syndic
  • Didier Perrin, administrateur des finances
  • Un citoyen à nommer, membre
Commission intercommunale scolaire (CIS) Bois-d'Amont et Ferpicloz

Elle se compose du responsable du dicastère des écoles de chaque commune et du responsable d’établissement. Elle se réunit une fois par mois. Elle établit et gère le budget, répartit les classes entre les différents bâtiments scolaires et répartit également les élèves dans les classes.

  • Patricia Dousse, conseillère communale de Bois-d’Amont
  • Sophie Vitali, conseillère communale de Ferpicloz
  • Nadia Gumy, responsable d’établissement
Commission intercommunale de l'accueil extrascolaire (AES) Bois-d'Amont et Ferpicloz

Elle se compose du responsable du dicastère des écoles de chaque commune et de la directrice de l’AES. Elle se réunit une fois par mois. Elle administre et organise la gestion de la structure, établit le budget et le cahier des charges du personnel, mène à bien les procédures d’engagement, valide les inscriptions des enfants et fixe les horaires d’ouverture.

  • Patricia Dousse, conseillère communale de Bois-d’Amont
  • Sophie Vitali, conseillère communale de Ferpicloz
  • Nicole Garraux, responsable AES
Commission des naturalisations

Elle s’occupe de l’examen des dossiers et des entretiens avec les requérants.

  • Raymond Baraké, membre secteur Arconciel
  • Birgit Clément, membre secteur Ependes
  • Patricia Horner, conseillère communale
  • Stéphanie Monney, membre secteur Senèdes
  • Chantal Pasquier, membre secteur Arconciel
Commission de Bois-d'Amont Solidaire

Elle a été créée essentiellement pour les besoins des Seniors de la commune, ceci en complément à la législation fédérale et cantonale. Elle a pour but de veiller à l’intégration des Seniors dans la société, de favoriser leur autonomie, de prendre en considération leurs besoins et leurs compétences.

  • Ursula Apothéoz, membre
  • Raymond Baraké, membre
  • Pierre Flüeler, membre
  • Patricia Horner, conseillère communale
  • un citoyen à nommer, membre