Le Conseil communal tient à vous informer au mieux sur ce projet, au plus près de ses avancées

Lors de la présentation du projet de fusion, comme lors de l’une ou l’autre des assemblées communales depuis, il a été évoqué la volonté de réaliser un ou plusieurs projets d’envergure communale profitant à tous les habitants de Bois-d’Amont. Il avait été précisé que le canton nous octroierait un montant important pour l’encouragement à la fusion. Depuis sa formation au début de l’année 2021, le Conseil communal s’est à plusieurs reprises posé la question de savoir quel serait un bon projet pour notre nouvelle commune, pas seulement sous l’angle de l’utilisation du montant qui allait être encaissé mais bien l’évaluation des besoins futurs de notre nouvelle commune et des attentes de la population.

Dans cette réflexion, plusieurs facteurs ont été jugés essentiels, comme :

• l’augmentation démographique,
• l’évolution de la population qui habite nos trois villages,
• le développement et les demandes grandissantes de nos sociétés locales culturelles et sportives,
• l’engouement grandissant des citoyens pour les manifestations locales,
• les difficultés en lien avec un cercle scolaire sur plusieurs sites,
• la gestion des déchets toujours plus pointue,
• les questions environnementales et énergétiques

… pour n’en citer que quelques-uns.

Rapidement, l’attention du Conseil communal s’est tourné vers les écoles et la halle polyvalente. Notamment pour des raisons de besoins supplémentaires pour les heures de sport qui doivent légalement être dévolues aux écoliers, aux besoins des sociétés locales, à l’organisation de manifestations communales, aux travaux conséquents d’entretien et de mise aux normes de l’actuelle halle polyvalente, etc.

Le second élément majeur identifié est l’optimisation de nos déchetteries, tant au niveau des emplacements (site d’Ependes plus autorisé), que des contraintes de tri (bennes, chargement, protection en cas de pluie, etc.) et la sécurité des sites.

Si vous n’avez pas pu assister à la séance d’information ou si souhaitez retrouver quelques informations : consulter la présentation PowerPoint ! A noter que les images figurant dans cette présentation sont des images prétextes, à titre d’exemples.

Le 27 février dernier vous étiez plus de 200 curieux à vouloir découvrir le projet de nouvelles infrastructures communales que le Conseil souhaitait vous présenter. Après avoir décrit l’approche, nous vous avons démontré les différents besoins auxquels notre commune devrait faire face. L’augmentation démographique de notre commune et les perspectives liées sont des éléments que nous ne pouvons tout simplement pas ignorer. Dans les 5 prochaines années nous pourrions être plus de 2’600 personnes à vivre sur le territoire des trois villages de notre commune.

Ce soir-là, M. Marc Monney vous a ensuite expliqué quelles étaient nos intentions et les différentes infrastructures que nous avons imaginées. L’étendue du projet et son impact financier ont bien entendu soulevés passablement de questions auxquelles nous avons affirmé travailler et vouloir apporter les réponses attendues. Un premier jet de plan financier à 5 ans a été élaboré, l’approche a été validée par notre réviseur et il sera développé sur la base des indicateurs financiers faisant partie intégrante des comptes communaux. Une fois ces chiffres compilés, nous souhaitons les soumettre à la commission financière et une nouvelle fois à notre réviseur pour appréciation.

A la suite de cette soirée, nous avons débriefé et rediscuté des différentes problématiques évoquées. Dans les semaines qui ont suivis, nous avons reçu bons nombres de questions, compliments, critiques, réclamations, interrogations et remarques. Voulant impérativement être à même de répondre à tout ceci, le Conseil communal a décidé de prendre un temps d’attente et de reporter l’approbation du crédit d’étude, présenté comme un concours, et de chercher les réponses à ces éléments. Nous avons donc proposé à l’Assemblée de mandater différents spécialistes et conseils pour notamment :

• Analyser les aspects géologiques et hydrologiques de la zone
• Evaluer les incidences sur le trafic, mais également les nuisances sonores qui pourraient être engendrées par ces infrastructures
• Etudier de quelle manière nous pourrons réhabiliter la halle polyvalente d’Ependes ,ou tout du moins quel avenir nous lui donnerons
• Examiner quels seraient les contraintes et les coûts liés au démantèlement des 2 déchetteries actuelles
• Approfondir la question des infrastructures techniques (adduction en eau et épuration) liées à un tel projet
• Poursuivre l’approche financière décrite précédemment

Pour réaliser toutes ces tâches et pouvoir par la suite présenter à l’assemblée des réponses circonstanciées et argumentées, nous souhaitons mandater différents bureaux et spécialistes pour nous aider. Nous avons déjà quelques offres et estimations de la part de mandataires de la région :

les mandats des géologue et d’ingénieur hydrauliciens ont été estimés à CHF 12’500.- chacun, le bureau d’architecture Page nous a proposé des prestations pour environ CHF 20’000. – pour les différentes études et analyses, un bureau spécialisé dans les questions de mobilité nous contrera environ CHF 8’000.-, si nous y ajoutons un mandataire supplémentaire pour traiter des questions liées aux déchetteries et un autre pour traiter des questions liées à la problématique hydrologique, nous devrions en avoir pour environ CHF 7’500.- chacun; en ajoutant le travail qui sera réalisé par les conseillers et le personnel communal et en tenant compte d’une part d’imprévus, nous comptons avec CHF 7’000.- de plus. Cette phase devrait donc totaliser environ CHF 75’000.-. Les principales offres sont déjà rentrées.

En Assemblée du 22 mai 2023,  cet investissement  pour une première phase d’avant-projet qui permettra de réaliser toutes ces analyses a été approuvé. Non seulement les informations recueillit devraient nous permettre de répondre à la plupart des interrogations formulées, mais elle nous permettront surtout d’être nettement plus précis lors de l’établissement du cahier des charges du futur projet. Nous retrouverons certainement quelques économies dans cette seconde phase.

Le montant nécessaire à cette étape essentielle sera financé par les liquidités de la commune. L’objectif est de pouvoir présenter la suite du projet lors d’une prochaine assemblée extraordinaire qui se tiendrait le 25 septembre 2023 déjà.

Pour la continuité du projet, le Conseil communal va étendre son groupe de travail et y inclure la nouvelle conseillère responsable des bâtiments, Mme Sylvie Heimo.

Pour plus de détails, vous pouvez consulter la présentation de l’Assemblée du 22 mai 2023.

En date du 22 mai 2023, l’Assemblée a approuvé un investissement visant à étudier de manière plus étendue ce projet.

Cette étape devait nous permettre principalement à :

• Mieux comprendre les aspects géologiques et hydrologiques de la zone, pour s’assurer de la constructibilité de la parcelle et de la faisabilité d’un tel projet dans cette zone d’intérêt général.
• Comprendre les obligations en lien avec le trafic supplémentaire qui serait engendré par ces infrastructures
• Approfondir la question des infrastructures techniques (adduction en eau et épuration)
• Etudier de quelle manière nous pourrons réhabiliter la halle où nous nous trouvons actuellement, ou tout du moins quel avenir nous lui donnerons.
• Examiner quels seraient les contraintes et les coûts liés au démantèlement des déchetteries actuelles.
• Et bien évidemment de réaliser une approche financière

Tout ceci devait nous permettre de répondre aux différentes problématiques évoquées par vous, les futurs utilisateurs de ces infrastructures. C’est donc sur la base de vos nombreuses questions, compliments, critiques, réclamations, interrogations et remarques, que le groupe de travail constitué de Mesdames Sylvie Heimo et Laetitia Weber, de Messieurs Patrick Gendre et Marc Monney, s’est mis au travail.

Lors de l’assemblée extraordinaire du 25 septembre 2023, l’avancée des travaux de la commission vous a été présentée, via quelques slides traitant les points suivants :

1. Besoins et projet initial
2. Démarches entreprises
3. Résultats des études
4. Alternatives halle polyvalente
5. Alternatives déchetteries
6. Mobilité
7. Analyses / Commission financière
8. Prochaines étapes

Revenons donc sur les besoins et les problématiques que le Conseil cherche à combler avec le projet présenté en février. Comme Mme Heimo l’a expliqué, nous avons dû dans l’urgence trouver de la place pour créer une 15ème salle de classe pour notre cercle scolaire. Elle a également indiqué que 286 enfants fréquentes aujourd’hui nos établissements scolaires. Les statistiques actuelles du contrôle des habitants comme les analyses démographiques mandatées par le district démontrent que la population devrait continuer à croître ces prochaines années dans notre commune. Le nombre d’enfants semble se stabiliser pour l’année prochaine, mais nous aurons très probablement de nouveau 15 classes ouvertes à la rentrée 2024. La Direction de la formation et des affaires culturelles requiert que les enfants aient 3 périodes de sport par semaine. Donc 45 périodes à fournir. Bien entendu il y a la piscine, les après-midis de ski, les sorties en forêts et au terrain de foot ; mais bien trop souvent il faut jongler entre ces activités extérieures et la combinaison de plusieurs classes pour une période de sport en salle. La salle actuelle ne peut offrir que 28 de ces 45 périodes hebdomadaires requises aujourd’hui.

Tous les jours, après les périodes scolaires et jusque tard dans la soirée, la halle polyvalente d’Ependes est occupée par les club sportifs de la commune. La plupart doivent se restreindre ou même s’entrainer dans d’autres infrastructures. Nos sociétés locales, jeunesse, musique et chant l’occupe à tour de rôle également plusieurs fois par année. La demande de particuliers est importante, les locaux sont loués régulièrement.

Les besoins pour une infrastructure proche de nos villages et nettement plus grande est aujourd’hui évidente. Il faut s’imaginer la population de notre commune dans 10 et même 40 ans et quels seront ses besoins. Un tel projet ne se réalise pas en un claquement de doigt, nous devons anticiper l’avenir et répondre aux besoins actuels.

Que dire de nos déchetteries. L’une se trouve dans une forêt au bout d’une route étroite et sinueuse. La seconde est mieux équipée et plus accessible mais souffre de défauts importants. Essayez d’aller y déposer quelques choses un mardi ou un jeudi soir.

Avoir 2 sites offre certes quelques avantages, mais surtout beaucoup d’inconvénients et des coûts additionnels. A ceci vient s’ajouter le fait que le Service de l’environnement et celui des forêts nous presse pour fermer celle de Sales. Une solution pérenne doit être trouvée pour améliorer la gestion des déchets et le dépôt de ceux-ci par nous tous. Là aussi le besoin est clair, il s’agit d’investir pour le futur, de conjuguer traitement des déchets, écologie et coûts ; tout en offrant des solutions d’apport facilité. C’est simple, à l’heure actuelle ni l’une ni l’autre ne répond à ces critères.

Le projet présenté au mois de février prévoit dans un premier bâtiment une salle polyvalente double, des abris PC, des surfaces administratives et une cuisine. A l’extérieur vient s’ajouter un espace important permettant l’organisation de fête villageoises avec un couvert attenant au bâtiment principal. Le projet initial prévoit également la création d’une nouvelle déchetterie, la réfection du terrain de foot par sa mise aux normes dites d’entrainement et des volumes disponibles pour de futurs besoins communaux ou régionaux. Le but étant de ne pas se retrouver sans potentiel d’agrandissement.

Du côté financier, la commission responsable a été interrogée. Naturellement nous leur avons présenté le projet initial en détail, mais nous avons surtout parlé chiffres. De gros tableaux Excel qui ont dans un premier temps été validés par notre organe de révision. Il est précisé que Mme Catherine Beaud, qui s’occupe du mandat de la commune de Bois-d’Amont, est également syndique de la commune de Riaz et qu’elle a contribué activement dans la mise en place de MCH2 dans les communes fribourgeoises.

Voici en très résumé ce que ces tableaux nous ont permis de calculer. Comme point de départ il y a les deux exercices antérieurs et le budget 2023 de la commune. Sur cette base nous devons imaginer l’évolution de la commune, des charges et des produits. En fait, les seuls éléments chiffrables que nous pouvons utiliser comme base c’est la démographie. On connait les parcelles libres, les projets en cours et planifiés. On sait que la population au 31 décembre est utilisée pour calculer la participation de la commune à la plupart des charges liées qu’elle doit assumer annuellement. Seulement le chiffre utilisé est celui de fin 2022 pour les budgets 2024 par exemple. Plus ou moins la même chose se produit avec les revenus, les personnes qui s’installent chez nous cette année dont les données fiscales ne sont pas encore connues, ne seront taxées chez nous que l’année prochaine et contribueront donc seulement au budget 2025. Bref, plus ou moins 2 ans de retard pour les charges comme les produits. Alors nous avons introduit ce que nous connaissions déjà et extrapolé ce qui pourrait se dérouler jusqu’en 2027, pour avoir une projection sur les 5 prochaines années. Naturellement l’évolution de la population est basée sur des hypothèses qui peuvent être longuement discutées et débattues, mais il faut bien commencer avec quelque chose. Et vous verrez ça tient la route ! Mais surtout ces chiffres doivent être tenus à jour régulièrement.

Evidemment nous avons aussi introduit la planification financière (les investissements), surtout leur financement et amortissement à partir des années suivant leur réalisation. A condition que tout soit fait et dans les délais imaginés. Nous avons également intégré les investissements approuvés ces dernières années et anticipé la réalisation des salles de classe dans le bâtiment « Au Village 18 ». Sur la base des informations données par les 2 grandes associations de communes auxquelles nous contribuons, nous avons intégré leurs propres planifications financières. Le crédit de construction des halles a aussi été ajouté dès 2026. Enfin, nous devions en déduire le budget de l’année ou l’ensemble des infrastructures seraient terminées et donc leur charge financière et comptable intégrée. Il s’agit ici de l’année « T ». Evidemment nous n’avons pas seulement pris bêtement ces évolutions démographiques comme unique vérité. Sur la base de l’appréciation du Conseil et de la commission financière, nous avons altéré certains facteurs pour tenter de nous approcher d’une réalité très hypothétique.

Puis, sur la base de tout ceci il nous a été demandé de contrôler les 2 indicateurs financiers majeurs prévus dans MCH2. Il s’agit de l’endettement net et du taux d’autofinancement.

Dans la première version, investir 23 millions, était compliqué. La fortune de la commune est importante, mais la capacité d’endettement n’était pas suffisante. Comme vous le savez peut-être, le patrimoine communal est classifié en 2 catégories : administratif et financier. La première doit répondre à une certaine utilité publique et la seconde peut être assimilée à un investissement. Lors de l’introduction de MCH2, nous avions pris le parti de considérer l’ensemble des bâtiments communaux comme patrimoine administratif. Le complexe communal d’Arconciel avait été construit dans le cadre des logements subventionnés WEG. Celles-ci se sont terminées en 2018. Il est au bilan de la commune à sa valeur comptable résiduelle. Le Conseil privilégie donc de l’attribuer au patrimoine financier pour pouvoir l’inscrire à sa valeur commerciale. Elle a été estimée par des professionnels et produit en fait l’important bénéfice que vous voyez projeté en 2024.

Validé par l’organe de révision, cette adaptation comptable permet une augmentation importante de la capacité d’investissement de la commune, engendre un produit l’année où l’opération est réalisée (env CHF 3,5 mio) et diminue d’environ CHF 200’000.- les charges d’amortissement à intégrer dans les budgets annuels suivants.

En résumé,  est présenté en un tableau l’évolution des charges et des produits que nous pourrions budgéter ces prochaines années, avec mention de cette fameuse année « T », celle où les investissements seront terminés et totalement payés. Y figure également l’évolution du résultat. Forte augmentation en 2024 due à la conversion du complexe en patrimoine financier, puis une évolution plus mesurée. Il s’agira de planifier le meilleur moment pour faire cette adaptation purement comptable. Puis vient l’année « T », où nous avons introduit la prise en charge financière et comptable de la dépense. Sur la base de ce qui vient de vous être présenté, nous avons revu le programme et prévu une halle polyvalente double sans espace pour l’administration, un programme réduit au niveau des aménagements extérieur et de la réfection du terrain de foot. Pour ceci et un scenario encore ouvert au niveau de la déchetterie nous avons compté avec un investissement net de CHF 16’400’000.-. Les subventions ayant été estimées à environ CHF 1’600’000.-. Pour finir avec un excédent de charges calculé à environ CHF 500’000.-. Les frais d’entretien et d’exploitation des différentes infrastructures ont également été comptées.

Sauf évidemment pour l’année avec le bénéfice comptable extraordinaire, les exercices évalués présentent un excédent de charge qui ne dépasse pas les 4% du budget. Même si avec MCH2 nous ne sommes plus contraints d’adapter les impôts si le seuil des 5 % est dépassé, vous voyez que l’on se trouve globalement en dessous, surtout à l’année « T » . Bien entendu, il ne s’agit là que de projections et aucun d’entre nous, n’a trouvé sous son lit la fameuse boule de cristal qui nous serait pourtant bien utile. Cette approche est pragmatique et factuelle, évidemment sujette à beaucoup d’inconnues. Il serait utopiste et mensongé de vous affirmer le contraire. Elle a cependant le mérite de nous démontrer que le développement des infrastructures de notre commune est possible ! Cette approche et les résultats qu’elle nous donne ont été validés par l’organe de révision et surtout par notre commission financière qui a travaillé sur ces tableaux depuis le mois de juillet.

Ces tableaux seront naturellement mis à jour à chaque étape du projet et feront partie de la présentation du budget en décembre prochain. Il est cependant important pour le Conseil de pouvoir montrer qu’il a pris les remarques de la population au sérieux, que le travail a été fait et que l’approche tient la route. Un tel projet n’engendrera pas d’augmentation d’impôts, ou tout du moins il n’en sera pas le facteur principal.

Voilà pour le côté financier.

Lors de l’assemblée de mai, nous avions évoqué notre intention de répondre à vos questions et problématique pour pouvoir présenter un projet « final » qui répondrait à la plupart de vos attentes. Revenant sur les informations données et les points de réflexion abordés, vous comprendrez que même si beaucoup de choses ont été clarifiées, la question du home restait centrale. C’est seulement dernièrement que nous avons résolu la question du retrait du recours au PAL d’Ependes.

Pour le Conseil, comme pour la commission d’aménagement, cette étape était décisive pour présenter aux habitants de Bois-d’Amont un projet étudié. D’où les informations données en cette Assemblée extraordinaire. Nous allons maintenant affiner le projet en tenant compte de tout ce qui a été dit à cette assemblée et de vos retours. Peut-être plus petit, sur plusieurs sites ou réalisé de manière séquentielle, avec des infrastructures sportives extérieures ou pas. Nous avons déjà quelques idées. Ce qui est sûr, c’est que l’emplacement proposé initialement est bel et bien le plus adéquat pour réaliser un site sportif et offrir aux habitants de la commune un endroit pour se retrouver. Notre seul objectif est pouvoir répondre aux besoins évoqués et d’offrir aux habitants de la commune un projet qui puissent répondre aux attentes actuelles et futures. Aujourd’hui, nous souhaitons poursuivre avec le développement au Rialet d’une halle polyvalente avec tous les à côté ici présentés et procéder à quelques tests grandeur réelle pour identifier la meilleure solution pour notre gestion des déchets.

Si l’on reprend le planning présenté en février dernier, la suite se dessine de la manière suivante. En décembre, nous souhaitons pouvoir reprendre où on en était resté. Une phase de concours sera proposée à la population sur la base d’un projet clair dont les limites et le cadre auront été définit précisément. S’en suivra le concours lui-même avec une présentation des lauréats à l’automne 2024 et vraisemblablement déjà en décembre de la même année une assemblée dédiée à l’approbation d’un crédit d’investissement. La suite vous la connaissez; et si tout se passe bien la mise en exploitation pourrait avoir lieu durant l’année scolaire 2029-2030.

C’est un projet d’avenir, qui offrira des équipements modernes, de proximité et répondant à une réelle demande, offrant à notre commune les moyens de rester attractive. Avec l’EMS et ce qui sera créé ici, nous disposerons d’infrastructures qui lui permettront de répondre aux besoins et préoccupations du plus grand nombre.

Pour plus de détails, vous pouvez consulter la présentation de l’Assemblée extraordinaire du 25 septembre 2023.

La Liberté :

• Article paru le 24.05.2023
• Article paru le 27.09.2023