En détail

Règlement d’organisation

Règlement du personnel communal

En cours d’approbation par la Direction des institutions, de l’agriculture et des forêts (DIAF)

• Règlement sur les émoluments et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et des constructions

En cours d’approbation par la Direction de l’aménagement, de l’environnement et des constructions (DAEC).

• Fiche de tarifs

• Règlement des finances

En cours d’approbation par la Direction des institutions, de l’agriculture et des forêts (DIAF)

• Règlement d’exécution des finances

• Règlement communal d’application concernant l’accueil extrascolaire (AES)

• Plan d’aménagement des zones PAZ
• Règlement communal d’urbanisme RCU

Règlement relatif à la gestion des déchets

Règlement organique du service de défense contre l’incendie et de lutte contre les éléments naturels

Règlement d’utilisation des installations de tir, de la ciblerie et de la butte de tir sises sur la commune d’Arconciel

• Règlement du cimetière
• Annexe au Règlement du cimetière

Règlement communal sur la détention et l’imposition des chiens

Règlement scolaire

• Règlement communal concernant l’accueil extrascolaire (AES)
• Annexe 1 – fiche des tarifs parents
• Règlement communal d’application concernant l’accueil extrascolaire (AES)

Règlement relatif à la participation communale aux coûts des contrôles et soins dentaires scolaires

Règlement sur le droit de cité communal

Règlement relatif aux heures d’ouverture des commerces

Règlement relatif à la perception d’un impôt sur les appareils de jeu et sur les appareils automatiques

• Plan d’aménagement des zones PAZ
• Règlement communal d’urbanisme RCU
• Plan d’aménagement local – décision DAEC

Seule la version papier fait foi et l’effet suspensif d’éventuels recours est réservé.

Règlement relatif à la gestion des déchets

Règlement organique du service de défense contre l’incendie et de lutte contre les éléments naturels

Règlement communal de police

Règlement du cimetière, en cours d’approbation auprès des services de l’Etat

Convention intercommunale

Règlement concernant la perception d’un impôt sur les chiens

• Règlement scolaire
• Convention intercommunale relative au Cercle scolaire d’Arconciel, Ependes, Ferpicloz et Senèdes
• Cercle scolaire – règlement d’établissement

• Convention
• Règlement et tarifs
• Règlement d’application

• Règlement relatif au subventionnement des frais de prophylaxie et de soins dentaires scolaires 1994 / Barème 2021
• Règlement relatif à la structure d’accueil de la petite enfance 1999

Règlement sur le droit de cité communal

Règlement relatif aux heures d’ouverture des commerces

Règlement concernant la perception d’un impôt sur les appareils de divertissement et sur les appareils automatiques de distribution

Règlement d’utilisation des locaux communaux

• Plan d’aménagement des zones PAZ
• Règlement communal d’urbanisme RCU

• Règlement relatif à la gestion des déchets
• Annexe du règlement des déchets

Règlement des sapeurs-pompiers

Règlement concernant la perception d’un impôt sur les chiens

• Règlement scolaire
• Cercle scolaire – règlement d’établissement

• Règlement et tarifs
• Règlement d’application