En détail

• Règlement d’organisation
• Charte du Conseil communal, législature 2021-2026
• Règlement du personnel communal

• Tarifs des émoluments administratifs
• Impôts, taxes et factures diverses – Modalités d’encaissement pour 2023
• Règlement sur les émoluments et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et des constructions / Fiche de tarifs
• Règlement sur la détention et l’imposition des chiens 
• Règlement des finances
• Règlement d’exécution des finances
• Règlement relatif à la perception d’un impôt sur les jeux d’adresse de grande envergure et sur les appareils automatiques de distribution

• Règlement communal de police

• Règlement sur le droit de cité communal
• Règlement relatif aux heures d’ouverture des commerces

• Règlement communal scolaire

• Règlement relatif à la participation communale aux coûts des contrôles et soins dentaires scolaires 

• Cercle scolaire – règlement d’établissement

• Règlement communal concernant l’accueil extrascolaire (AES)
• Règlement communal d’application concernant l’accueil extrascolaire (AES)
• Annexe 1 – Fiche des tarifs parents

• Règlement communal de subventionnement des structures d’accueil préscolaire

• Règlement eau potable et ses annexes Définition des équivalents habitants, Tableau des indices virtuels, Fiche des tarifs
• Règlement évacuation et épuration des eaux et ses annexes Définition des équivalents habitants, Tableau des indices virtuels, Fiche des tarifs
• Règlement relatif à la gestion des déchets et son règlement d’exécution

• Règlement du cimetière et son règlement d’exécution
• Règlement pour le subventionnement des sociétés communales
• Règlement d’utilisation et conditions de location des locaux publics – tarifs

• Règlement d’utilisation des installations de tir, de la ciblerie et de la butte de tir sises sur la commune d’Arconciel

• Plan d’aménagement des zones PAZ
• Règlement communal d’urbanisme RCU

• Plan d’aménagement de détail Péloula
  Plans : général  / général-modifications / Swisscom / Groupe E
  Documents : Décision DIME / préavis / places de parc / règlement / rapport explicatif

• Plan des infrastructures d’eau potable PIEP
  Plans : cf. document
  Rapports : Cadre de l’étude / Ressources en eau / Diagnostic des ouvrages / Défense incendie / Besoins en eau et bilans / Concept général / Estimation des coûts / Financement et tarification / Conclusions / Rapport de synthèse

• Plan de gestion d’évacuation des eaux PGEE
  Plans : cf. document
  Rapports : Cadre de l’étude / Situation actuelle / Cadastre des canalisations / Etat du bassin versant / Concept / Configuration du réseau / Gestion du réseau / Conclusion / Mise à jour – rapport

• Plan d’aménagement des zones PAZ
• Règlement communal d’urbanisme RCU
• Plan d’aménagement local – décision DAEC

Seule la version papier fait foi et l’effet suspensif d’éventuels recours est réservé.

• Plan des infrastructures d’eau potable PIEP
  Plans 
  Rapport et annexes

• Plan de gestion d’évacuation des eaux PGEE
  Plans : cf. document
  Rapports : Concept / Introduction / Rétention : Avant-projet –  Planification mesures – Exemple – Feuille de calcul / Cadastre / Cours d’eau – photos / Etat eau clair parasite – liste fontaines / Canalisations : rapport – ouvrage 426 – ouvrage 199 – valeurs de remplacement / Infiltration : rapport – carte – extrait MapGeo / Bassin versant : rapport – taux / Rapport zones danger / Rapport eaux usées / Bâtiments hors zone : rapport – liste

• Plan d’aménagement des zones PAZ / PAZ avec modification
• Règlement communal d’urbanisme RCU
• Plan d’aménagement local – décision DAEC

Seule la version papier fait foi et l’effet suspensif d’éventuels recours est réservé.

• Plan des infrastructures d’eau potable PIEP
  Plans
  Rapport

• Plan de gestion d’évacuation des eaux PGEE
  Plans
  Rapports : Cadre de l’étude / Cadastre canalisations / Rapports d’état : zone de danger – eaux usées – cours d’eau – eaux claires permanentes – état des canalisations – état d’infiltration – état du bassin versant / Concept d’évacuation des eaux : concept – objectifs – calcul/ Avant-projets : réseau canalisations et ouvrages – réduction eaux claires permanentes – infiltration – rétention eaux de pluie – traitement eaux de pluie – traitement eaux usées – bassin versant – entretien et assainissement –  coûts – gestion des données / Conclusions / Annexes : bassin versant – état sanitaire – calcul hydraulique réseau existant (données) – calcul hydraulique réseau existant (résultats) – calcul hydraulique réseau projeté (données) – calcul hydraulique réseau projeté (résultats) – bâtiments hors zone