Assemblée communale

L’Assemblée communale exerce le pouvoir législatif.

Elle réunit les citoyennes et citoyens actifs de la commune de Bois-d'Amont au moins deux fois par année, soit au printemps pour l’approbation des comptes et en automne pour les budgets.
Vous pouvez consulter ci-dessous ses convocations par le biais de bulletins communaux et ses procès-verbaux.
Prochaine assemblée communale

L'assemblée communale des comptes aura lieu le mardi 21 mai 2024 à 20.00 heures à la grande salle de l'Auberge des Trois Sapins à Arconciel

Les citoyennes et citoyens de la commune de Bois-d’Amont sont convoqués en assemblée communale des comptes, dont voici l’ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de l’assemblée communale du budget du 4 décembre 2023 (il ne sera pas lu)
  1. Comptes 2023

2.1       Comptes de résultat / Bilan 2022-2023comptes par chapitrescomptes par natureannexe 

2.2       Comptes d’investissement / comptes par fonctions – comptes par groupes

2.2.1     Décompte d’investissement de l’acquisition du bâtiment « Au Village 18 » à Ependes

2.2.2     Décompte d’investissement de la rénovation de l’Auberge du Château à Ependes

2.3       Rapport de l’organe de révision (rapport détaillé)

2.4       Rapport de la commission financière

2.5       Approbation 

  1. Modification du budget d’investissement 2024

3.1        Approbation d’un investissement de CHF 135’000.- pour la création d’une canalisation d’eau usée et le remplacement de la canalisation d’eau claire dans le quartier Sur-le-Moulin à Arconciel / Rapport d’investissement

3.2        Approbation d’un investissement de CHF 380’000.- pour l’installation de pavillons scolaires provisoires à proximité de l’école d’Ependes / Rapport d’investissement

  1. Approbation du Règlement communal relatif à la taxe communale sur la plus-value 
  1. Renouvellement du mandat de l’organe de révision pour les exercices 2024 à 2026
  1. Nomination d’un membre à la commission de l’aménagement du territoire
  1. Informations et divers

Les éventuels sujets de discussion ou questions que vous souhaiteriez aborder dans « les Divers » peuvent être transmis au Conseil communal avant l’assemblée par courriel à commune@bois-damont.ch.

Les documents se rapportant à l’ordre du jour sont consultables via les liens ci-dessus et auprès du secrétariat communal dix jours avant l’assemblée, durant les heures d’ouverture.

Procès-verbaux

Vous trouvez ci-dessous les procès-verbaux des dernières assemblées communales. Ils sont provisoires jusqu’à leur approbation par l’Assemblée communale.

Bulletins / Convocations

La sixième édition du bulletin communal de Bois-d’Amont paraît avec la convocation de l’assemblée communale du budget de décembre 2023 :

Vous pouvez toujours consulter les dernières parutions :

Annonces
Annonces de sociétés locales

Toutes les sociétés sportives et culturelles locales peuvent insérer une publication gratuite dans le bulletin communal et/ou sur le site Internet de la commune dans le but d’annoncer un évènement par exemple, en s’annonçant auprès du secrétariat communal.

Les contacts des sociétés locales culturelles et sportives, ainsi que des propositions de loisirs sur le territoire communal restent publiées de manière récurrente sur le site Internet de la commune mais ne le sont plus de manière systématique dans le bulletin communal, ceci afin de rendre sa ligne éditoriale un peu plus moderne et vivante.

Annonces payantes

Les associations à but lucratif, les commerçants et les artisans locaux ont la possibilité de publier des annonces dans le bulletin communal, selon la tarification suivante (impression couleurs, publiée à l’intérieur des pages de couverture) :

Logo unique ou annonce au format 5.6 x 13.0 cm ou 8.0 x 8.0 cm : CHF 10.-
Annonce au format A5 : CHF 20.-
Annonce au format A4 : CHF 50.-

 

Les annonceurs extérieurs ont également la possibilité de publier des annonces dans le bulletin communal, pour autant que la place le permette (priorité aux annonceurs locaux), selon la tarification suivante (impression couleurs, publiée à l’intérieur des pages de couverture) :

Logo unique ou annonce au format 5.6 x 13.0 cm ou 8.0 x 8.0 cm : CHF 20.-
Annonce au format A5 : CHF 40.-
Annonce au format A4 : CHF 100.-

Prochaine édition

La prochaine édition du bulletin communal paraîtra au printemps 2024.
Toutes les demandes d’annonces doivent être transmises au secrétariat communal jusqu’au lundi 8 avril 2024 (dernier délai).

Les fichiers, au format .png ou . jpg, sont à envoyer par courriel à commune@bois-damont.ch.