Assemblée communale
L’Assemblée communale exerce le pouvoir législatif.
Elle réunit les citoyennes et citoyens actifs de la commune de Bois-d'Amont au moins deux fois par année, soit au printemps pour l’approbation des comptes et en automne pour les budgets.
Vous pouvez consulter ci-dessous ses convocations par le biais de bulletins communaux et ses procès-verbaux.
Vous pouvez consulter ci-dessous ses convocations par le biais de bulletins communaux et ses procès-verbaux.
Prochaine assemblée communale
L’assemblée communale des comptes aura lieu le 31 mai 2021.
Les documents y relatifs seront consultables en temps voulu.
Bulletins / Convocations
La première édition du Journal villageois de Bois-d’Amont paraîtra avec la convocation de l’assemblée communale des comptes en mai 2021.
Pour patienter, vous pouvez toujours consulter les dernières parutions du journal villageois d’Arconciel et du bulletin communal d’Ependes
- Assemblée constitutive du 22 mars 2021 : convocation initiale, nouvelle convocation
- Arconciel : journal villageois
- Ependes : bulletin communal 12.2020
Procès-verbaux
Vous trouvez ci-dessous les procès-verbaux des dernières assemblées communales .
Ils sont provisoires jusqu’à leur approbation par l’assemblée communale.
- Bois-d’Amont : assemblée du 22 mars 2021 – procès-verbal / annexes
- Arconciel : assemblée du 7 septembre 2020 – procès-verbal / comptes 2019 / demande d’investissement
- Ependes : assemblée du 29 septembre 2020 – procès-verbal / comptes 2019
- Senèdes : assemblée du 14 septembre 2020 – procès-verbal