Assemblée communale
L’Assemblée communale exerce le pouvoir législatif.
Elle réunit les citoyennes et citoyens actifs de la commune de Bois-d'Amont au moins deux fois par année, soit au printemps pour l’approbation des comptes et en automne pour les budgets.
Vous pouvez consulter ci-dessous ses convocations par le biais de bulletins communaux et ses procès-verbaux.
Vous pouvez consulter ci-dessous ses convocations par le biais de bulletins communaux et ses procès-verbaux.
Prochaine assemblée communale
La prochaine assemblée communale du budget aura lieu le lundi 13 décembre 2021 (et non pas le lundi 6 décembre, comme annoncé lors de l’AC du 31 mai 2021).
Bulletins / Convocations
La première édition du bulletin communal de Bois-d’Amont paraît avec la convocation de l’assemblée communale des comptes en mai 2021 :
- Assemblée des comptes du 31 mai 2021 : convocation par bulletin communal
Vous pouvez toujours consulter les dernières parutions :
- Assemblée constitutive du 22 mars 2021 : convocation initiale, nouvelle convocation
- Arconciel – assemblée du 7 septembre 2020 : journal villageois
- Ependes – assemblée du 29 septembre 2020 : bulletin communal
Procès-verbaux
Vous trouvez ci-dessous les procès-verbaux des dernières assemblées communales. Ils sont provisoires jusqu’à leur approbation par l’Assemblée communale.
- Bois-d’Amont : assemblée des comptes du 31 mai 2021 – procès-verbal / annexe
- Bois-d’Amont : assemblée constitutive du 22 mars 2021 – procès-verbal / annexe
- Arconciel : assemblée du 7 septembre 2020 – procès-verbal / comptes 2019 / demande d’investissement
- Ependes : assemblée du 29 septembre 2020 – procès-verbal / comptes 2019
- Senèdes : assemblée du 14 septembre 2020 – procès-verbal