L’Assemblée communale exerce le pouvoir législatif.
Vous pouvez consulter ci-dessous ses convocations par le biais de bulletins communaux et ses procès-verbaux.
Assemblée communale extraordinaire du lundi 25 septembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la prochaine assemblée communale extraordinaire :
- convocation
- procès-verbal de l’assemblée communale des comptes du 22 mai 2023
- rapport d’investissement pour l’étude de la transformation du bâtiment « Au Village 18 » à Ependes
Vous trouvez ci-dessous les procès-verbaux des dernières assemblées communales. Ils sont provisoires jusqu’à leur approbation par l’Assemblée communale.
- Bois-d’Amont : assemblée des comptes du 22 mai 2023 – procès-verbal et annexe
- Bois-d’Amont : assemblée du budget du 5 décembre 2022 – procès-verbal et annexe
- Bois-d’Amont : assemblée des comptes du 23 mai 2022 – procès-verbal / annexe
- Bois-d’Amont : assemblée du budget du 13 décembre 2021 – procès-verbal et annexe
- Bois-d’Amont : assemblée des comptes du 31 mai 2021 – procès-verbal et annexe
- Bois-d’Amont : assemblée constitutive du 22 mars 2021 – procès-verbal / annexe
- Arconciel : assemblée du 7 septembre 2020 – procès-verbal / comptes 2019 / demande d’investissement
- Ependes : assemblée du 29 septembre 2020 – procès-verbal / comptes 2019
- Senèdes : assemblée du 14 septembre 2020 – procès-verbal
La cinquième édition du bulletin communal de Bois-d’Amont paraît avec la convocation de l’assemblée communale des comptes de mai 2023 :
- Assemblée des comptes du 22 mai 2023 : convocation par bulletin communal
Vous pouvez toujours consulter les dernières parutions :
- Assemblée du budget du 5 décembre 2022 : convocation par bulletin communal
- Assemblée des comptes du 23 mai 2022 : convocation par bulletin communal
- Assemblée du budget du 13 décembre 2021 : convocation par bulletin communal
- Assemblée des comptes du 31 mai 2021 : convocation par bulletin communal
- Assemblée constitutive du 22 mars 2021 : convocation initiale, nouvelle convocation
- Arconciel – assemblée du 7 septembre 2020 : journal villageois
- Ependes – assemblée du 29 septembre 2020 : bulletin communal
Annonces de sociétés locales
Toutes les sociétés sportives et culturelles locales peuvent insérer une publication gratuite dans le bulletin communal et/ou sur le site Internet de la commune dans le but d’annoncer un évènement par exemple, en s’annonçant auprès du secrétariat communal.
Les contacts des sociétés locales culturelles et sportives, ainsi que des propositions de loisirs sur le territoire communal restent publiées de manière récurrente sur le site Internet de la commune mais ne le sont plus de manière systématique dans le bulletin communal, ceci afin de rendre sa ligne éditoriale un peu plus moderne et vivante.
Annonces payantes
Les associations à but lucratif, les commerçants et les artisans locaux ont la possibilité de publier des annonces dans le bulletin communal, selon la tarification suivante (impression couleurs, publiée à l’intérieur des pages de couverture) :
Logo unique ou annonce au format 5.6 x 13.0 cm ou 8.0 x 8.0 cm : CHF 10.-
Annonce au format A5 : CHF 20.-
Annonce au format A4 : CHF 50.-
Les annonceurs extérieurs ont également la possibilité de publier des annonces dans le bulletin communal, pour autant que la place le permette (priorité aux annonceurs locaux), selon la tarification suivante (impression couleurs, publiée à l’intérieur des pages de couverture) :
Logo unique ou annonce au format 5.6 x 13.0 cm ou 8.0 x 8.0 cm : CHF 20.-
Annonce au format A5 : CHF 40.-
Annonce au format A4 : CHF 100.-
Prochaine édition
La prochaine édition du bulletin communal paraîtra à l’automne 2023.
Toutes les demandes d’annonces doivent être transmises au secrétariat communal jusqu’au lundi 23 octobre 2023 (dernier délai).
Les fichiers, au format .png ou . jpg, sont à envoyer par courriel à commune@bois-damont.ch.