
L’Assemblée communale exerce le pouvoir législatif.
Vous pouvez consulter ci-dessous ses convocations par le biais de bulletins communaux et ses procès-verbaux.
Assemblée communale des comptes
Les citoyennes et citoyens de la commune de Bois-d’Amont sont convoqués en Assemblée communale des comptes le lundi 26 mai 2025 à 20.00 heures à la grande salle de l’Auberge des Trois Sapins à Arconciel
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de l’assemblée communale du budget du 9 décembre 2024 (il ne sera pas lu)
- Comptes 2024
2.1 Comptes de résultat (comparés au budget 2024 et comptes 2023 : par fonction – par groupe / comparés au budget 2024 et 2023 : par groupe / annexes / bilan 2024 comparé à 2023)
2.2 Comptes d’investissement (comparés à 2023, par groupe – comparé au budget 2024 et comptes 2023 – par fonction)
2.2.1 Décompte d’investissement du prolongement du chemin forestier du Réservoir d’Arconciel à l’Oratoire d’Ependes
2.2.2 Décompte d’investissement de la réparation de la conduite d’adduction d’eau au chemin du Chenaillon, Arconciel
2.2.3 Décompte d’investissement de la construction d’un trottoir à la route de Sales, Ependes
2.3 Rapport de l’organe de révision (rapport détaillé)
2.4 Rapport de la commission financière
2.5 Approbation
- Modification du budget d’investissement 2025
3.1 Approbation d’un crédit d’investissement de CHF 270’000.- pour la réfection du bâtiment de l’Auberge des Trois Sapins, Arconciel (rapport)
3.2 Approbation d’un crédit d’investissement de CHF 600’000.- pour le remplacement des fenêtres du complexe communal, Arconciel (rapport)
- Nomination d’un membre à la commission financière
- Nomination d’un membre à la commission des naturalisations
- Retour sur l’évaluation des besoins des seniors et sur le sondage relatif à la création d’une Association de Bois-d’Amont Solidaire
- Informations et divers
Les éventuels sujets de discussion ou questions que vous souhaiteriez aborder dans « les Divers » peuvent être transmis au Conseil communal avant l’assemblée par courriel à commune@bois-damont.ch.
Les documents se rapportant à l’ordre du jour sont consultables via les liens ci-dessus et auprès du secrétariat communal dix jours avant l’assemblée, durant les heures d’ouverture.
Le Conseil communal
Vous trouvez ci-dessous les procès-verbaux des dernières assemblées communales. Ils sont provisoires jusqu’à leur approbation par l’Assemblée communale.
- Bois d’Amont : assemblée du budget du 9 décembre 2024 – procès verbal provisoire / annexe
- Bois d’Amont : assemblée extraordinaire du 28 octobre 2024 – procès verbal
- Bois-d’Amont : assemblée des comptes du 21 mai 2024 – procès verbal / annexe
- Bois-d’Amont : assemblée du budget du 4 décembre 2023 – procès verbal / annexe
- Bois-d’Amont : assemblée extraordinaire du 25 septembre 2023 – procès-verbal / annexe
- Bois-d’Amont : assemblée des comptes du 22 mai 2023 – procès-verbal / annexe
- Bois-d’Amont : assemblée du budget du 5 décembre 2022 – procès-verbal et annexe
- Bois-d’Amont : assemblée des comptes du 23 mai 2022 – procès-verbal / annexe
- Bois-d’Amont : assemblée du budget du 13 décembre 2021 – procès-verbal et annexe
- Bois-d’Amont : assemblée des comptes du 31 mai 2021 – procès-verbal et annexe
- Bois-d’Amont : assemblée constitutive du 22 mars 2021 – procès-verbal / annexe
- Arconciel : assemblée du 7 septembre 2020 – procès-verbal / comptes 2019 / demande d’investissement
- Ependes : assemblée du 29 septembre 2020 – procès-verbal / comptes 2019
- Senèdes : assemblée du 14 septembre 2020 – procès-verbal
La neuvième édition du bulletin communal de Bois-d’Amont est parue avec la convocation de l’assemblée communale des comptes de mai 2025.
Toutes les parutions peuvent être consultées ci-dessous :
- Assemblée des comptes du 26 mai 2025 : convocation par bulletin communal
- Assemblée du budget du 9 décembre 2024 : convocation par bulletin communal
- Assemblée des comptes du 21 mai 2024 : convocation par bulletin communal
- Assemblée du budget du 4 décembre 2023 : convocation par bulletin communal
- Assemblée extraordinaire du 25 septembre 2023 : convocation
- Assemblée des comptes du 22 mai 2023 : convocation par bulletin communal
- Assemblée du budget du 5 décembre 2022 : convocation par bulletin communal
- Assemblée des comptes du 23 mai 2022 : convocation par bulletin communal
- Assemblée du budget du 13 décembre 2021 : convocation par bulletin communal
- Assemblée des comptes du 31 mai 2021 : convocation par bulletin communal
- Assemblée constitutive du 22 mars 2021 : convocation initiale, nouvelle convocation
- Arconciel – assemblée du 7 septembre 2020 : journal villageois
- Ependes – assemblée du 29 septembre 2020 : bulletin communal
Annonces de sociétés locales
Toutes les sociétés sportives et culturelles locales peuvent insérer une publication gratuite dans le bulletin communal et/ou sur le site Internet de la commune dans le but d’annoncer un évènement par exemple, en s’annonçant auprès du secrétariat communal.
Les contacts des sociétés locales culturelles et sportives, ainsi que des propositions de loisirs sur le territoire communal restent publiées de manière récurrente sur le site Internet de la commune mais ne le sont plus de manière systématique dans le bulletin communal, ceci afin de rendre sa ligne éditoriale un peu plus moderne et vivante.
Annonces payantes
Les associations à but lucratif, les commerçants et les artisans locaux ont la possibilité de publier des annonces dans le bulletin communal, selon la tarification suivante (impression couleurs, publiée à l’intérieur des pages de couverture) :
Logo unique ou annonce au format 5.6 x 13.0 cm ou 8.0 x 8.0 cm : CHF 10.-
Annonce au format A5 : CHF 20.-
Annonce au format A4 : CHF 50.-
Les annonceurs extérieurs ont également la possibilité de publier des annonces dans le bulletin communal, pour autant que la place le permette (priorité aux annonceurs locaux), selon la tarification suivante (impression couleurs, publiée à l’intérieur des pages de couverture) :
Logo unique ou annonce au format 5.6 x 13.0 cm ou 8.0 x 8.0 cm : CHF 20.-
Annonce au format A5 : CHF 40.-
Annonce au format A4 : CHF 100.-
Prochaine édition
La prochaine édition du bulletin communal paraîtra à l’automne 2024.
Toutes les demandes d’annonces doivent être transmises au secrétariat communal jusqu’au lundi 14 avril 2025 (dernier délai).
Les fichiers, au format .png ou . jpg, sont à envoyer par courriel à commune@bois-damont.ch.