Assemblée communale

L’Assemblée communale exerce le pouvoir législatif.

Elle réunit les citoyennes et citoyens actifs de la commune de Bois-d'Amont au moins deux fois par année, soit au printemps pour l’approbation des comptes et en automne pour les budgets.
Vous pouvez consulter ci-dessous ses convocations par le biais de bulletins communaux et ses procès-verbaux.
Prochaine assemblée communale

Assemblée communale des comptes

Les citoyennes et citoyens de la commune de Bois-d’Amont sont convoqués en Assemblée communale des comptes le lundi 26 mai 2025 à 20.00 heures à la grande salle de l’Auberge des Trois Sapins à Arconciel

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de l’assemblée communale du budget du 9 décembre 2024 (il ne sera pas lu)
  1. Comptes 2024

2.1       Comptes de résultat (comparés au budget 2024 et comptes 2023 : par fonctionpar groupe / comparés au budget 2024 et 2023 : par groupe / annexes / bilan 2024 comparé à 2023)

2.2       Comptes d’investissement (comparés à 2023, par groupecomparé au budget 2024 et comptes 2023 – par fonction)

2.2.1    Décompte d’investissement du prolongement du chemin forestier du Réservoir d’Arconciel à l’Oratoire d’Ependes

2.2.2    Décompte d’investissement de la réparation de la conduite d’adduction d’eau au chemin du Chenaillon, Arconciel

2.2.3    Décompte d’investissement de la construction d’un trottoir à la route de Sales, Ependes

2.3       Rapport de l’organe de révision (rapport détaillé)

2.4       Rapport de la commission financière

2.5       Approbation

  1. Modification du budget d’investissement 2025

3.1       Approbation d’un crédit d’investissement de CHF 270’000.- pour la réfection du bâtiment de l’Auberge des Trois Sapins, Arconciel (rapport)

3.2       Approbation d’un crédit d’investissement de CHF 600’000.- pour le remplacement des fenêtres du complexe communal, Arconciel (rapport)

  1. Nomination d’un membre à la commission financière
  2. Nomination d’un membre à la commission des naturalisations
  1. Retour sur l’évaluation des besoins des seniors et sur le sondage relatif à la création d’une Association de Bois-d’Amont Solidaire
  1. Informations et divers

Les éventuels sujets de discussion ou questions que vous souhaiteriez aborder dans « les Divers » peuvent être transmis au Conseil communal avant l’assemblée par courriel à commune@bois-damont.ch.

Les documents se rapportant à l’ordre du jour sont consultables via les liens ci-dessus et auprès du secrétariat communal dix jours avant l’assemblée, durant les heures d’ouverture.

 

                                                                                                   Le Conseil communal

Procès-verbaux

Vous trouvez ci-dessous les procès-verbaux des dernières assemblées communales. Ils sont provisoires jusqu’à leur approbation par l’Assemblée communale.

Bulletins / Convocations

La neuvième édition du bulletin communal de Bois-d’Amont est parue avec la convocation de l’assemblée communale des comptes de mai 2025.

 

Toutes les parutions peuvent être consultées ci-dessous :

Annonces
Annonces de sociétés locales

Toutes les sociétés sportives et culturelles locales peuvent insérer une publication gratuite dans le bulletin communal et/ou sur le site Internet de la commune dans le but d’annoncer un évènement par exemple, en s’annonçant auprès du secrétariat communal.

Les contacts des sociétés locales culturelles et sportives, ainsi que des propositions de loisirs sur le territoire communal restent publiées de manière récurrente sur le site Internet de la commune mais ne le sont plus de manière systématique dans le bulletin communal, ceci afin de rendre sa ligne éditoriale un peu plus moderne et vivante.

Annonces payantes

Les associations à but lucratif, les commerçants et les artisans locaux ont la possibilité de publier des annonces dans le bulletin communal, selon la tarification suivante (impression couleurs, publiée à l’intérieur des pages de couverture) :

Logo unique ou annonce au format 5.6 x 13.0 cm ou 8.0 x 8.0 cm : CHF 10.-
Annonce au format A5 : CHF 20.-
Annonce au format A4 : CHF 50.-

 

Les annonceurs extérieurs ont également la possibilité de publier des annonces dans le bulletin communal, pour autant que la place le permette (priorité aux annonceurs locaux), selon la tarification suivante (impression couleurs, publiée à l’intérieur des pages de couverture) :

Logo unique ou annonce au format 5.6 x 13.0 cm ou 8.0 x 8.0 cm : CHF 20.-
Annonce au format A5 : CHF 40.-
Annonce au format A4 : CHF 100.-

Prochaine édition

La prochaine édition du bulletin communal paraîtra à l’automne 2024.
Toutes les demandes d’annonces doivent être transmises au secrétariat communal jusqu’au lundi 14 avril 2025 (dernier délai).

Les fichiers, au format .png ou . jpg, sont à envoyer par courriel à commune@bois-damont.ch.